Centre d'aide

Statuts douane et papiers

Les valeurs possibles pour le statut de dédouanement et le statut des papiers d'une voiture importée.

Sur une voiture importée, la section Douane et papiers suit deux statuts indépendants.

Statut de dédouanement	Signification
Dédouané	Les formalités douanières sont terminées.
Non dédouané	Toujours en cours.
N/A	Sans objet — véhicule non importé.

Statut des papiers	Signification
Complets	Tous les documents sont réunis.
En attente	Encore à recevoir ou en cours de traitement.
Manquants	Un ou plusieurs documents font défaut.

Ces deux statuts sont informatifs — ils n'affectent pas le statut de vente de la voiture.

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